 |
|
 |
MENTIONS LEGALES
 SIEGE SOCIAL
CARAVANING DU MARAIS
524, rue de la Dent du Chat - 73420 VOGLANS
Téléphone : +33 (0)4 79 54 41 55
Fax : +33 (0)4 79 54 44 90
E-mail : caravaning.marais.73@wanadoo.fr
Site internet : www.caravaningdumarais.com
Numéro d'inscription au Registre du Commerce : 321691420
Capital social : 7622,45 Euros
N° d'identification TVA : FR 29321691420
Conditions
d’utilisation du site
L’utilisation du site www.caravaningdumarais.com est soumise au respect des conditions générales
décrites ci-après. En accédant au site www.caravaningdumarais.com,
vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté,
sans la moindre réserve, ces conditions générales
d’utilisation.
Accès
au site
L'accès au site www.caravaningdumarais.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de
force majeure ou d'un événement hors du contrôle
du CARAVANING DU MARAIS et sous réserve des éventuelles
pannes et interventions de maintenance nécessaires au
bon fonctionnement du site www.caravaningdumarais.com et des matériels afférents.
Contenu
du site
La société CARAVANING DU MARAIS met à disposition
des utilisateurs du site www.caravaningdumarais.com des informations disponibles et vérifiées, mais
elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité
de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à
l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des
informations fournies par des tiers et mises à disposition sur le site www.caravaningdumarais.com.
Le CARAVANING DU MARAIS se réserve le droit de modifier
et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son
site www.caravaningdumarais.com.
Propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments
sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...)
contenus dans le site www.caravaningdumarais.com sont protégés par le droit national et international
de la propriété intellectuelle. Ces éléments
restent la propriété exclusive du CARAVANING DU
MARAIS.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite
de la société CARAVANING DU MARAIS, vous ne pouvez
procéder à une quelconque reproduction, représentation,
adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale,
ou un transfert sur un autre site web de tout élément
composant le site www.caravaningdumarais.com.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété
Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des
éléments composant le site www.caravaningdumarais.com à des fins strictement personnelles.
Marques
Les marques et logos reproduits sur le site www.caravaningdumarais.com sont déposés par les sociétés qui
en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution
des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation
préalable et écrite de leur titulaire concerné
est interdite par la loi.
Liens
hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent
site web : www.caravaningdumarais.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau
internet, ne sauraient engager la responsabilité de la
société CARAVANING DU MARAIS.
Le CARAVANING DU MARAIS décline également toute responsabilité
en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations
données des sites édités par des tiers
et accessibles depuis le site www.caravaningdumarais.com par des liens hypertextes.
Loi
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
Conformément à la Loi, vous disposez d'un droit
d'accès, de rectification et de suppression des informations
personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à
tout moment en écrivant aux adresses suivantes :
ou :
CARAVANING DU MARAIS
524, rue de la Dent du Chat - 73420 VOGLANS. |
|
 |
|
